Conseil Municipal du 26 septembre 2023




DELIBERATIONS

Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-572Avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de la Villa Max 2023-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-155Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 9 juin 2023 et 27 juin 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-158Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-159Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-154Attribution par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, d'un fonds de concours exceptionnel affecté au remplacement de l'intégralité du parc de luminaires par des leds - Délibération - Annexe28/09/202307/12/2023

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-104Protocole foncier entre la Ville de Chelles et 1001 Vies Habitat relatif à l'îlot rue de l'Ilette - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-137Acquisition de la parcelle AS 11 sise 11 chemin de la Tuilerie à Chelles - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-141Acquisition de la parcelle BR 298 située dans la ZAD du Mont-Guichet et du Bel-Air - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-142Acquisition du site composé des parcelles AP 135, AP 212, AP 227 et AP 231 - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-149ZAC de la Fontaine - Rétrocession à la Ville par MC Habitat d'emprises situées au niveau de la parcelle BY 248 - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-133Création d'un poste de chargé de mission suivi budgétaire, SIRH et études - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-134Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-132Saisine de la commission consultative des services publics locaux pour avis sur le projet de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la crèche du Parc - Délibération - Annexe28/09/202307/12/2023

Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-131Charte de l'aide au permis de conduire pour les jeunes bénévoles - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-160Prescription de l'élaboration du futur Contrat de Ville 2024-2030 - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-140Versement de subventions exceptionnelles à trois associations sportives chelloises - Délibération - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-157Modification du règlement intérieur et mise en place de conventions de mise à disposition du Centre culturel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-161Passation de conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles avec les associations sportives chelloises - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-135Convention avec l'Education nationale pour le fonctionnement des classes spécifiques dédiées à l'accueil des enfants de moins de trois ans - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023
Ville-2023-136Convention avec la Ville de Meaux pour la prise en charge des frais de scolarité d'un enfant chellois scolarisé en Unité Externalisée d'Enseignement Polyhandicap pour l'année scolaire 2022/2023 - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202307/12/2023